Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de l'Oyon Tentation
Monsieur Jean-Marc Mahieu

Numéro de dépôt :
4593564
Date de dépôt :
24/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2029
Domaine de l\'Oyon Tentation de Jean-Marc Mahieu

Présentation de la marque Domaine de l'Oyon Tentation

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par monsieur Jean-Marc Mahieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de l'Oyon Tentation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Marc Mahieu domicilié(e) LD l'Oyon - 47110 - Dolmayrac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc Mahieu domicilié(e) LD l'Oyon - 47110 - Dolmayrac - France.

La marque Domaine de l'Oyon Tentation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de l'Oyon Tentation arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.

Jean-Marc Mahieu a également déposé les autres marques suivantes : Déraison


Monsieur Jean-Marc Mahieu - LD l'Oyon - 47110 - Dolmayrac - France


Monsieur Jean-Marc Mahieu - LD l'Oyon - 47110 - Dolmayrac - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.